11 décembre Conseil Municipal à 20h30: les détails et comptes rendus

Conseil Municipal de Vallée Du Paillon Contes, Information citoyenne.

Ci-dessous l'ordre du jour du conseil municipal, qui se réunira en mairie, le mercredi 11 décembre 2019, à 20 heures 30. Vous y êtes conviés bien sur..

Ordre du jour :

I Adoption du procès-verbal de la séance du 7 octobre 2019 (figurant sur un article précédent de Contes Avenir)

II Décisions modificatives 2019 et délibérations financières

III Travaux :

� Intempéries de novembre 2019 : demande de subvention au département

� Extension du réseau d’assainissement : demande de subvention au département

� Chapelle Saint Joseph : demande de subvention à la région et au département

� Réalisation de travaux de mise en souterrain de réseaux d'électrification urbaine

IV Autorisation du dépôt de permis de construire pour les travaux de restauration du chœur de l’église Sainte Marie Madeleine

V Etablissement d’une servitude de passage au quartier de Las Ayas sur les parcelles BO n°5, 137 et 138

VI Information sur les décisions municipales

J'ai demandé un additif concernant la "gestion de l'eau+assainissement".

Tous les détails et comptes rendus sur:
www.contes-avenir.fr